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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CLOVIS LESIEUTRE DISTILLERIE LE PHENIX
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PRESIDENT HAIM
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRESIDENT HAIM
SA CLOVIS LESIEUTRE DISTILLERIE LE PHENIX SA

Numéro de dépôt :
1412664
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2017

Présentation de la marque PRESIDENT HAIM

Déposée le 9 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SA CLOVIS LESIEUTRE DISTILLERIE LE PHENIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRESIDENT HAIM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CLOVIS LESIEUTRE DISTILLERIE LE PHENIX domicilié(e) 5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE (dossier no 2337836) - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3-5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE (dossier no 2337836) - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRESIDENT HAIM est expirée depuis le 9 juin 2017.


SA CLOVIS LESIEUTRE DISTILLERIE LE PHENIX SA - 5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE (dossier no 2337836) - 42300 - France - SIREN 354500332


SA CLOVIS LESIEUTRE - 3-5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE (dossier no 2337836) - 42300 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2007 n°2337836 - Publication au BOPI 2007-03-28

Renouvellement sans limitation n°2090452 - Publication au BOPI 1997-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Vins mousseux, cuve close ou méthode champenoise, cachères, élaborés sous le contrôle du Grand Rabbinat de France ou de tout autre pays.