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Marques déposées par SA Clinique Saint-Hilaire
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PATHOLOGIES DU SOMMEIL EN TERRITOIRE NORMAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATHOLOGIES DU SOMMEIL EN TERRITOIRE NORMAND
SA Clinique Saint-Hilaire

Numéro de dépôt :
4369581
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2027
PATHOLOGIES DU SOMMEIL EN TERRITOIRE NORMAND de SA Clinique Saint-Hilaire

Présentation de la marque PATHOLOGIES DU SOMMEIL EN TERRITOIRE NORMAND

Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par SA Clinique Saint-Hilaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATHOLOGIES DU SOMMEIL EN TERRITOIRE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est SA Clinique Saint-Hilaire domicilié(e) 2 Place Saint-Hilaire - 76044 - ROUEN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Clinique Saint-Hilaire, Monsieur Mathias MARTIN domicilié(e) 2 Place Saint-Hilaire - 76044 - ROUEN Cedex - France.

La marque PATHOLOGIES DU SOMMEIL EN TERRITOIRE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATHOLOGIES DU SOMMEIL EN TERRITOIRE NORMAND arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

SA Clinique Saint-Hilaire a également déposé les autres marques suivantes : Programme Action coeur , Sainte-connect , ARTERIO FORME , Cardio'forme , VITO SPORT SANTE


SA Clinique Saint-Hilaire - 2 Place Saint-Hilaire - 76044 - ROUEN Cedex - France


SA Clinique Saint-Hilaire, Monsieur Mathias MARTIN - 2 Place Saint-Hilaire - 76044 - ROUEN Cedex - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Appareils et instruments scientifiques, instruments et appareils de mesure, appareils et instruments de vérification (contrôle), appareils pour l'enregistrement du son, appareils d'enregistrement d'images, équipement de traitement de données ;

Appareils et instruments médicaux, fauteuils à usage médical ou dentaire, mobilier spécial à usage médical.