Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTERIO FORME
SA Clinique Saint-Hilaire

Numéro de dépôt :
4388432
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
ARTERIO FORME de SA Clinique Saint-Hilaire

Présentation de la marque ARTERIO FORME

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par SA Clinique Saint-Hilaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTERIO FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est SA Clinique Saint-Hilaire domicilié(e) 2 Place Saint-Hilaire - 76044 - ROUEN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Clinique Saint-Hilaire, Monsieur Mathias MARTIN domicilié(e) 2 Place Saint-Hilaire - 76044 - ROUEN Cedex - France.

La marque ARTERIO FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTERIO FORME arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

SA Clinique Saint-Hilaire a également déposé les autres marques suivantes : Programme Action coeur , Sainte-connect , Cardio'forme , VITO SPORT SANTE , PATHOLOGIES DU SOMMEIL EN TERRITOIRE NORMAND


SA Clinique Saint-Hilaire - 2 Place Saint-Hilaire - 76044 - ROUEN Cedex - France


SA Clinique Saint-Hilaire, Monsieur Mathias MARTIN - 2 Place Saint-Hilaire - 76044 - ROUEN Cedex - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 4 janvier 2019 - Rejet partiel n°744551 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-04

Appareils de culture physique, appareils de gymnastique.