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Marques déposées par SA CLINIQUE LES CHALOUETTES
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CHALOUETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALOUETTES
SA CLINIQUE LES CHALOUETTES

Numéro de dépôt :
95563137
Date de dépôt :
16/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2005

Présentation de la marque CHALOUETTES

Déposée le 16 mars 1995 par SA CLINIQUE LES CHALOUETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALOUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est SA CLINIQUE LES CHALOUETTES, domicilié(e) CHEMIN DU CREUX DE LA BORNE, 91690 SACLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CLINIQUE LES CHALOUETTES - France.

La marque CHALOUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALOUETTES est expirée depuis le 16 mars 2005.


SA CLINIQUE LES CHALOUETTES - CHEMIN DU CREUX DE LA BORNE, 91690 SACLAS - France


SA CLINIQUE LES CHALOUETTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

- Restauration - Hébergement temporaire - Soins médicaux - Cafétéria - Clinique - Maison de convalescence - Service de garde malade - Service hospitalier - Maison de repos - Services médicaux - Pharmacie (consultation en matière de) - Service de santé