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Marques déposées par la société SA CLINIQUE JEANNE D'ARC
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"HOSPITELLERIE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"HOSPITELLERIE"
SA CLINIQUE JEANNE D'ARC

Numéro de dépôt :
95563163
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque "HOSPITELLERIE"

Déposée le 10 mars 1995 par la société SA CLINIQUE JEANNE D'ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "HOSPITELLERIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la société SA CLINIQUE JEANNE D'ARC domicilié(e) 17, rue du Docteur Trénel, 69560 STE COLOMBE LES VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 725 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CLINIQUE JEANNE D'ARC - France.

La marque "HOSPITELLERIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HOSPITELLERIE" est expirée depuis le 10 mars 2005.


SA CLINIQUE JEANNE D'ARC - 17, rue du Docteur Trénel, 69560 STE COLOMBE LES VIENNE - France - SIREN 779725753


SA CLINIQUE JEANNE D'ARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Restauration (alimentation) services hospitaliers