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Marques déposées par SA. CLAVEL
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CLAVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAVEL
SA. CLAVEL

Numéro de dépôt :
93480155
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2003

Présentation de la marque CLAVEL

Déposée le 10 août 1993 par SA. CLAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est SA. CLAVEL, domicilié(e) 18350 OUROUER-les-BOURDELINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLLAND Christian - France.

La marque CLAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAVEL est expirée depuis le 10 août 2003.

SA. CLAVEL a également déposé les autres marques suivantes : CLAVEL


SA. CLAVEL - 18350 OUROUER-les-BOURDELINS - France


ROLLAND Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

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