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Marques déposées par SA. CLAVEL
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CLAVEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAVEL
SA. CLAVEL

Numéro de dépôt :
1298205
Date de dépôt :
29/01/1985
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
10/08/2003

Présentation de la marque CLAVEL

Déposée le 29 janvier 1985 par SA. CLAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « CLAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA. CLAVEL, domicilié(e) 18350 OUROUER-les-BOURDELINS (dossier no 2022210) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROLLAND Christian domicilié(e) (dossier no 2022210) - France.

La marque CLAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque CLAVEL est expirée depuis le 10 août 2003.

SA. CLAVEL a également déposé les autres marques suivantes : CLAVEL


SA. CLAVEL - 18350 OUROUER-les-BOURDELINS (dossier no 2022210) - France


ROLLAND Christian - (dossier no 2022210) - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 1993 n°2022210 - Publication au BOPI 1993-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

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