Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA Claude BOURNAS Créations
/
l'ART & LA MATIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'ART & LA MATIERE
SA Claude BOURNAS Créations

Numéro de dépôt :
99789908
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque l'ART & LA MATIERE

Déposée le 28 avril 1999 par la société SA Claude BOURNAS Créations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « l'ART & LA MATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la société SA Claude BOURNAS Créations domicilié(e) Cueille Batignolles, 19000 Tulle - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 380 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Jacques MAZÉ PDG de la S.A. Claude BOURNAS Créations - France.

La marque l'ART & LA MATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'ART & LA MATIERE est expirée depuis le 28 avril 2009.

SA Claude BOURNAS Créations a également déposé les autres marques suivantes : BOURNAS


SA Claude BOURNAS Créations - Cueille Batignolles, 19000 Tulle - France - SIREN 827380213


Mr Jean Jacques MAZÉ PDG de la S.A. Claude BOURNAS Créations - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Sièges de salons.