BOURNAS
Présentation de la marque BOURNAS
Déposée le 28 avril 1999 par la société SA Claude Bournas Créations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « BOURNAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOURNAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789907.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURNAS est expirée depuis le 28 avril 2009.
SA Claude Bournas Créations a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24