Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CEINTURE JUPETTE PAR CINP-SIMJAC
SA CINP-SIMJAC

Numéro de dépôt :
94510368
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2004

Présentation de la marque LA CEINTURE JUPETTE PAR CINP-SIMJAC

Déposée le 10 mars 1994 par la société SA CINP-SIMJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CEINTURE JUPETTE PAR CINP-SIMJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société SA CINP-SIMJAC domicilié(e) LES HERSANTS, 45340 BOISCOMMUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 261 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACKY DERAIN CINP-SIMJAC - France.

La marque LA CEINTURE JUPETTE PAR CINP-SIMJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CEINTURE JUPETTE PAR CINP-SIMJAC est expirée depuis le 10 mars 2004.

SA CINP-SIMJAC a également déposé les autres marques suivantes : CHAMAQ , M 2 M POUR...


SA CINP-SIMJAC - LES HERSANTS, 45340 BOISCOMMUN - France - SIREN 392261368


JACKY DERAIN CINP-SIMJAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Ceinture