Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANCE
SA. CHUPIN-PENOT & GENDRES

Numéro de dépôt :
93456564
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/02/2003

Présentation de la marque ROMANCE

Déposée le 11 février 1993 par la société SA. CHUPIN-PENOT & GENDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société SA. CHUPIN-PENOT & GENDRES domicilié(e) 41 Rue Joachim du Bellay, 49122 LE MAY SUR EVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 200 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François-Xavier SOULARD SA. CHUPIN-PENOT & GENDRES - France.

La marque ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANCE est expirée depuis le 11 février 2003.


SA. CHUPIN-PENOT & GENDRES - 41 Rue Joachim du Bellay, 49122 LE MAY SUR EVRE - France - SIREN 062200175


Monsieur François-Xavier SOULARD SA. CHUPIN-PENOT & GENDRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

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