Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA CHOLETAISE D'ECLAIRAGE (S.C.E
/
SCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCE
SA CHOLETAISE D'ECLAIRAGE (S.C.E.)

Numéro de dépôt :
95555792
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2005

Présentation de la marque SCE

Déposée le 27 janvier 1995 par la société SA CHOLETAISE D'ECLAIRAGE (S.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société SA CHOLETAISE D'ECLAIRAGE (S.C.E domicilié(e) Rue Eugène Brémond ZAC du Bordage Neuf BP 401, 49304 CHOLET cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 305 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E. - France.

La marque SCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCE est expirée depuis le 27 janvier 2005.


SA CHOLETAISE D'ECLAIRAGE (S.C.E.) - Rue Eugène Brémond ZAC du Bordage Neuf BP 401, 49304 CHOLET cedex - France - SIREN 339305328


S.C.E. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Matériel d'éclairage