Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASCO
SA CHINAPREX INTERNATIONAL IMPORT & EXPORT CORPORATION

Numéro de dépôt :
93496273
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PASCO

Déposée le 9 décembre 1993 par la société SA CHINAPREX INTERNATIONAL IMPORT & EXPORT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCO »

Le déposant est la société SA CHINAPREX INTERNATIONAL IMPORT & EXPORT CORPORATION domicilié(e) 26, ALLEE MONTHYON, 93320 PAVILLONS SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 118 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BOUN MANDATAIRE SOCIAL DE LA SA CHINAPREX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SA CHINAPREX INTERNATIONAL IMPORT & EXPORT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAL FITNESS


SA CHINAPREX INTERNATIONAL IMPORT & EXPORT CORPORATION - 26, ALLEE MONTHYON, 93320 PAVILLONS SOUS BOIS - France - SIREN 350118857


PASCAL BOUN MANDATAIRE SOCIAL DE LA SA CHINAPREX - France


Inscription le 4 janvier 2000 - Rejet total n°292708 - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 2000-01-04

Prêt à porter tous tissus Fabrication Distribution

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.