Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MA PETITE CLOCHETTE
Numéro de dépôt :
1205941
Date de dépôt :
13/04/1982
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
13/04/1992
Présentation de la marque MA PETITE CLOCHETTE
Déposée le 13 avril 1982 par SA CHEVRECHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « MA PETITE CLOCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MA PETITE CLOCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PETITE CLOCHETTE est expirée depuis le 13 avril 1992.
SA CHEVRECHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42