Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT'SHOES
SA CHAUSSURES MARIETTA

Numéro de dépôt :
92415323
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque PAT'SHOES

Déposée le 13 avril 1992 par la société SA CHAUSSURES MARIETTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAT'SHOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société SA CHAUSSURES MARIETTA domicilié(e) 8, rue du sacré c#ur, 85600 BOUFFERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 398 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CHAUSSURES MARIETTA Monsieur GAUTIER ROGER, P.D.G. - France.

La marque PAT'SHOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT'SHOES est expirée depuis le 13 avril 2002.

SA CHAUSSURES MARIETTA a également déposé les autres marques suivantes : MARIETTA , MARGAU


SA CHAUSSURES MARIETTA - 8, rue du sacré c#ur, 85600 BOUFFERE - France - SIREN 331398966


SA CHAUSSURES MARIETTA Monsieur GAUTIER ROGER, P.D.G. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Chaussures