Déposée le 23 mai 2002 par SA CHATEAU SAINT-ROCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « DOMAINE SAINT-ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est SA CHATEAU SAINT-ROCH domicilié(e) MAS CAYROL,66460 MAURY - 66460 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOURNAZEAU MARC domicilié(e) 18 RUE OLIVA,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.
La marque DOMAINE SAINT-ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA CHATEAU SAINT-ROCH - MAS CAYROL,66460 MAURY - 66460 - France
Monsieur BOURNAZEAU MARC - 18 RUE OLIVA,66000 PERPIGNAN - 66000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528861 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05
Huile d'olive. Vins d'appellations. Côte du Roussillon village. Côte du Roussillon. Vin de pays Côte Catalane. Vin de Pays d'Oc. Vin cru de Maury. Muscat de Rivesaltes. Collioure. Cru de Banyuls.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMAINE SAINT-ROCH"
