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Marques déposées par la société SA Château Saint-Maur
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Château Saint Maur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Saint Maur
SA Château Saint-Maur

Numéro de dépôt :
99830487
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2009

Présentation de la marque Château Saint Maur

Déposée le 15 novembre 1999 par la société SA Château Saint-Maur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Saint Maur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société SA Château Saint-Maur domicilié(e) 83310 COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 480 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CHATEAU SAINT-MAUR M. Patricot - France.

La marque Château Saint Maur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Saint Maur est expirée depuis le 15 novembre 2009.


SA Château Saint-Maur - 83310 COGOLIN - France - SIREN 595480096


SA CHATEAU SAINT-MAUR M. Patricot - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Vins d'appellation d'origine Côtes de Provence au classé provenant de l'exploitation exactement dénomée Château Saint-Maur. ".