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Marques déposées par la société SA CHATEAU PATACHE D'AUX
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S.C.C.P.A.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.C.C.P.A.
SA CHATEAU PATACHE D'AUX

Numéro de dépôt :
1457082
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2008

Présentation de la marque S.C.C.P.A.

Déposée le 21 mars 1988 par la société SA CHATEAU PATACHE D'AUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.C.C.P.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA CHATEAU PATACHE D'AUX domicilié(e) 1 Rue du 19 Mars, 33340 BEGADAN (dossier no 2109637) - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 963 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CHATEAU PATACHE D'AUX domicilié(e) (dossier no 2109637) - France.

La marque S.C.C.P.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.C.C.P.A. est expirée depuis le 21 mars 2008.


SA CHATEAU PATACHE D'AUX - 1 Rue du 19 Mars, 33340 BEGADAN (dossier no 2109637) - France - SIREN 387963846


SA CHATEAU PATACHE D'AUX - (dossier no 2109637) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1998 n°2109637 - Publication au BOPI 1998-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

VINS A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée Château PATACHE D'AUX