Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXCELLENCE DE CHATEAU CAPENDU 1997
SA CHATEAU DE CAPENDU

Numéro de dépôt :
98740531
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque L'EXCELLENCE DE CHATEAU CAPENDU 1997

Déposée le 1 juillet 1998 par la société SA CHATEAU DE CAPENDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXCELLENCE DE CHATEAU CAPENDU 1997 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la société SA CHATEAU DE CAPENDU domicilié(e) Place de la Mairie, 11700 CAPENDU - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 322 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CHATEAU DE CAPENDU - France.

La marque L'EXCELLENCE DE CHATEAU CAPENDU 1997 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCELLENCE DE CHATEAU CAPENDU 1997 est expirée depuis le 1 juillet 2008.

SA CHATEAU DE CAPENDU a également déposé les autres marques suivantes : CAPENDIEU


SA CHATEAU DE CAPENDU - Place de la Mairie, 11700 CAPENDU - France - SIREN 325322105


SA CHATEAU DE CAPENDU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).