Déposée le 22 décembre 2003 par SA CHÂTEAU DE CAMPUGET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « « TERRES VOISINES » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est SA CHÂTEAU DE CAMPUGET domicilié(e) 30129 MANDUEL - 30129 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France.
La marque « TERRES VOISINES » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « TERRES VOISINES » est expirée depuis le 22 décembre 2013.
SA CHÂTEAU DE CAMPUGET - 30129 MANDUEL - 30129 - France
CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), digestifs (à l'exception des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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