LABASTIDE DAUZAC
Présentation de la marque LABASTIDE DAUZAC
Déposée le 23 février 2012 par la Société Anonyme (SA) SA CHATEAU DAUZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABASTIDE DAUZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LABASTIDE DAUZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABASTIDE DAUZAC est expirée depuis le 23 février 2022.
SA CHATEAU DAUZAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 29 mai 2020 - Changement de forme juridique n°787749 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-05-29