Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CAPENDU
SA CHATEAU CAPENDU, SA

Numéro de dépôt :
3151038
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
01/03/2022
DOMAINE DE CAPENDU de SA CHATEAU CAPENDU

Présentation de la marque DOMAINE DE CAPENDU

Déposée le 1 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SA CHATEAU CAPENDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE CAPENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CHATEAU CAPENDU domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE - 11700 - CAPENDU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CHATEAU CAPENDU domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE - 11700 - CAPENDU - France.

La marque DOMAINE DE CAPENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CAPENDU est expirée depuis le 1 mars 2022.

SA CHATEAU CAPENDU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PUGET , M Le Merlot 1996 , Le Cabernet 1996 , DOMAINE DE VILLALIS , C. Le Chardonnay 1997


SA CHATEAU CAPENDU, SA - PLACE DE LA MAIRIE - 11700 - CAPENDU - France


SA CHATEAU CAPENDU - PLACE DE LA MAIRIE - 11700 - CAPENDU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2012 n°2496095 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins de pays