Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT
SA Château Bouscaut

Numéro de dépôt :
3209328
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
13/02/2013
CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT de SA Château Bouscaut

Présentation de la marque CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT

Déposée le 13 février 2003 par la société SA Château Bouscaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la société SA Château Bouscaut domicilié(e) 33140 Cadaujac - 33140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 766 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Château Bouscaut domicilié(e) 33140 Cadaujac - France.

La marque CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT est expirée depuis le 13 février 2013.


SA Château Bouscaut - 33140 Cadaujac - 33140 - France - SIREN 301766481


SA Château Bouscaut - 33140 Cadaujac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château lamothe bouscaut