Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTION CHAROLAISE
SA CHAROLLAIS-VIANDES

Numéro de dépôt :
1633301
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2010
SELECTION CHAROLAISE de SA CHAROLLAIS-VIANDES

Présentation de la marque SELECTION CHAROLAISE

Déposée le 14 décembre 1990 par la société SA CHAROLLAIS-VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTION CHAROLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA CHAROLLAIS-VIANDES domicilié(e) ZA du champ Bossu, 71600 Paray le Monial (dossier no 2187929) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 653 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CHAROLLAIS-VIANDES domicilié(e) (dossier no 2187929) - France.

La marque SELECTION CHAROLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION CHAROLAISE est expirée depuis le 14 décembre 2010.

SA CHAROLLAIS-VIANDES a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION CHAROLAISE


SA CHAROLLAIS-VIANDES - ZA du champ Bossu, 71600 Paray le Monial (dossier no 2187929) - France - SIREN 350653069


SA CHAROLLAIS-VIANDES - (dossier no 2187929) - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2000 n°2187929 - Publication au BOPI 2000-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191577 - Publication au BOPI 1995-11-09

Viande de charolais