CHARLES DE CAZANOVE TRADITION PERE & FILS
Présentation de la marque CHARLES DE CAZANOVE TRADITION PERE & FILS
Déposée le 13 juin 1997 par SA CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHARLES DE CAZANOVE TRADITION PERE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES DE CAZANOVE TRADITION PERE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE CAZANOVE TRADITION PERE & FILS est expirée depuis le 13 juin 2007.
SA CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404366 - Publication au BOPI 2004-12-20
Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268374 - Publication au BOPI 1998-12-10
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32