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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CHANOZORD COMBET
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AGROFIOUL Carburant pour l'Agriculture
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGROFIOUL Carburant pour l'Agriculture
SA CHANOZORD COMBET Société anonyme

Numéro de dépôt :
3451964
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016
AGROFIOUL Carburant pour l\'Agriculture de SA CHANOZORD COMBET

Présentation de la marque AGROFIOUL Carburant pour l'Agriculture

Déposée le 20 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SA CHANOZORD COMBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGROFIOUL Carburant pour l'Agriculture »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CHANOZORD COMBET domicilié(e) Avenue de la Clairette,26150 DIE - 26150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 288 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR COMBET Jean-Marie SA CHANOZORD COMBET domicilié(e) Avenue de la Clairette,26150 DIE - 26150 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROFIOUL Carburant pour l'Agriculture est expirée depuis le 20 septembre 2016.


SA CHANOZORD COMBET Société anonyme - Avenue de la Clairette,26150 DIE - 26150 - France - SIREN 414288340


MONSIEUR COMBET Jean-Marie SA CHANOZORD COMBET - Avenue de la Clairette,26150 DIE - 26150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes.