Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CHAMPY
/
LES GALTIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GALTIERES
SA CHAMPY SA

Numéro de dépôt :
1560575
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque LES GALTIERES

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SA CHAMPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GALTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CHAMPY domicilié(e) 5, rue du Grenier à Sel, 21200 BEAUNE (dossier no 2156505) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 818 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2156505) - France.

La marque LES GALTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GALTIERES est expirée depuis le 17 novembre 2009.

SA CHAMPY a également déposé les autres marques suivantes : LES PRINCESSES


SA CHAMPY SA - 5, rue du Grenier à Sel, 21200 BEAUNE (dossier no 2156505) - France - SIREN 378818348


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2156505) - France


Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67665 - Publication au BOPI 1992-09-21

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2156505 - Publication au BOPI 1999-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 18 mai 2009 - Changement de dénomination n°497411 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Inscription le 18 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497410 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Vins