Déposée le 30 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SA CHAMPILOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL CHAMPIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CHAMPILOIRE domicilié(e) "Chantemerle", 49400 SAUMUR (dossier no 2200557) - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 580 072 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2200557) - France.
La marque ROYAL CHAMPIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738267.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA CHAMPILOIRE, (SOCIETE ANONYME), BAGNEUX - "Chantemerle", 49400 SAUMUR (dossier no 2200557) - France - SIREN 665580072
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2200557) - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2001 n°2200557 - Publication au BOPI 2001-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05
Tous champignons, cultivés ou non, frais, prêts à l'emploi ou conservés par tout mode de conservation (séchés, appertisés, pasteurisés, surgelés, lyophilisés, blanchis), au naturel ou cuisinés, destinés ou non à l'alimentation humaine;Champignons accommodés avec: viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits, préparations à base d'oeufs, de lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, préparations à base de céréales, pains, biscuits, moutarde, vinaigre, sauces, épices; toutes semences de champignons, souches de champignons à tous leurs stades végétatifs, substrats ou composts ensemencés ou non, produits chimiques, engrais, fertilisants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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