Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE SIMON
SA. CHAMPAGNE MOUTARDIER JEAN

Numéro de dépôt :
93498386
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
27/10/2003

Présentation de la marque PIERRE SIMON

Déposée le 27 octobre 1993 par la société SA. CHAMPAGNE MOUTARDIER JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « PIERRE SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société SA. CHAMPAGNE MOUTARDIER JEAN domicilié(e) 51210 LE BREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 809 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE MOUTARDIER JEAN S.A. - France.

La marque PIERRE SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE SIMON est expirée depuis le 27 octobre 2003.


SA. CHAMPAGNE MOUTARDIER JEAN - 51210 LE BREUIL - France - SIREN 341809408


CHAMPAGNE MOUTARDIER JEAN S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Champagne