Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRI DE VALMOND
SA champagne Jean Noel HATON, SA

Numéro de dépôt :
3216157
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2023
HENRI DE VALMOND de SA champagne Jean Noel HATON

Présentation de la marque HENRI DE VALMOND

Déposée le 17 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SA champagne Jean Noel HATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI DE VALMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA champagne Jean Noel HATON domicilié(e) 5 rue Jean Mermoz - 51480 - DAMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 204 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA champagne Jean Noel HATON, SA domicilié(e) 5 rue Jean Mermoz - 51480 - DAMERY - France.

La marque HENRI DE VALMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRI DE VALMOND est expirée depuis le 17 mars 2023.


SA champagne Jean Noel HATON, SA - 5 rue Jean Mermoz - 51480 - DAMERY - France - SIREN 331204214


SA champagne Jean Noel HATON, SA - 5 rue Jean Mermoz - 51480 - DAMERY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2013 n°2527019 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-08

Boissons Alcoolisées (à l'exception des bières)