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Marques déposées par la société SA. CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS
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SIGNATURE JACQUESSON & FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURE JACQUESSON & FILS
SA. CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS

Numéro de dépôt :
92434149
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque SIGNATURE JACQUESSON & FILS

Déposée le 15 septembre 1992 par la société SA. CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURE JACQUESSON & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société SA. CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS domicilié(e) 68, rue du Colonel Fabien, 51530 DIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent CHIQUET CHAMPAGNE JACQUESSON ET FILS - France.

La marque SIGNATURE JACQUESSON & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434149.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE JACQUESSON & FILS est expirée depuis le 15 septembre 2002.


SA. CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS - 68, rue du Colonel Fabien, 51530 DIZY - France - SIREN 335681649


Monsieur Laurent CHIQUET CHAMPAGNE JACQUESSON ET FILS - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Gage constitué n°231007 - Publication au BOPI 1996-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Champagne Vins de provenance française