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Marques déposées par SA CHAINE ET TRAME
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COLLECTION + DE CHANCE ET TRAME LA COLLECTION + DE CHAINE LIGNE + BY C & T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION + DE CHANCE ET TRAME LA COLLECTION + DE CHAINE LIGNE + BY C & T
SA CHAINE ET TRAME

Numéro de dépôt :
3107612
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2011
COLLECTION + DE CHANCE ET TRAME LA COLLECTION + DE CHAINE LIGNE + BY C & T de SA CHAINE ET TRAME

Présentation de la marque COLLECTION + DE CHANCE ET TRAME LA COLLECTION + DE CHAINE LIGNE + BY C & T

Déposée le 25 juin 2001 par SA CHAINE ET TRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION + DE CHANCE ET TRAME LA COLLECTION + DE CHAINE LIGNE + BY C & T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est SA CHAINE ET TRAME, domicilié(e) 8/10 CHEMIN DES HIRONDELLES, 69570 DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN TANLET CHAINE ET TRAME - France.

La marque COLLECTION + DE CHANCE ET TRAME LA COLLECTION + DE CHAINE LIGNE + BY C & T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION + DE CHANCE ET TRAME LA COLLECTION + DE CHAINE LIGNE + BY C & T est expirée depuis le 25 juin 2011.


SA CHAINE ET TRAME - 8/10 CHEMIN DES HIRONDELLES, 69570 DARDILLY - France


CHRISTIAN TANLET CHAINE ET TRAME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Tissus.