Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CGL
/
RAL 5018
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RAL 5018
SA CGL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3605386
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RAL 5018 de SA CGL

Présentation de la marque RAL 5018

Déposée le 16 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) SA CGL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAL 5018 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CGL domicilié(e) 360 ROUTE DE TOULOUSE,33321 BEGLES - 33321 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 582 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CGL domicilié(e) 360 ROUTE DE TOULOUSE,33321 BEGLES - 33321 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 39


SA CGL SOCIETE ANONYME - 360 ROUTE DE TOULOUSE,33321 BEGLES - 33321 - France - SIREN 775582026


SA CGL - 360 ROUTE DE TOULOUSE,33321 BEGLES - 33321 - France


Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516096 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; machines de cuisine électriques ; machine trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.