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Marques déposées par la société SA CEV SETE
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4TIELLES DE SETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4TIELLES DE SETE
SA CEV SETE

Numéro de dépôt :
96625037
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque 4TIELLES DE SETE

Déposée le 9 mai 1996 par la société SA CEV SETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4TIELLES DE SETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la société SA CEV SETE domicilié(e) 1, rue d'Athènes, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 184 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EYCHENNE Jean Luc Parc Aquatechnique - France.

La marque 4TIELLES DE SETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4TIELLES DE SETE est expirée depuis le 9 mai 2006.

SA CEV SETE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA TIELLE DE SETE , LA PIZZA DE SETE , LA TIELLE DE SETE


SA CEV SETE - 1, rue d'Athènes, 34200 SETE - France - SIREN 402184972


EYCHENNE Jean Luc Parc Aquatechnique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Plats cuisinés à base de pâte et de poisson

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.