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Marques déposées par la société SA CERF DELLIER
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PATIS'DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIS'DECOR
SA CERF DELLIER

Numéro de dépôt :
3300978
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2014
PATIS\'DECOR de SA CERF DELLIER

Présentation de la marque PATIS'DECOR

Déposée le 25 juin 2004 par la société SA CERF DELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATIS'DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la société SA CERF DELLIER domicilié(e) 13 RUE FROISSART, BP 126,62303 LENS CEDEX - 62303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 104 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CERF JEAN FRANCOIS SA CERF DELLIER domicilié(e) 13 RUE FROISSART, BP 126,62303 LENS CEDEX - 62303 - France.

La marque PATIS'DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIS'DECOR est expirée depuis le 25 juin 2014.


SA CERF DELLIER - 13 RUE FROISSART, BP 126,62303 LENS CEDEX - 62303 - France - SIREN 307104323


M. CERF JEAN FRANCOIS SA CERF DELLIER - 13 RUE FROISSART, BP 126,62303 LENS CEDEX - 62303 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

– décors de gâteaux plastiques. – décors de gâteaux en sucre. – bougies décoratives.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.