Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXOFORM
SA Centrale Toulousaine des Bois

Numéro de dépôt :
95554796
Date de dépôt :
19/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2005

Présentation de la marque EXOFORM

Déposée le 19 janvier 1995 par la société SA Centrale Toulousaine des Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la société SA Centrale Toulousaine des Bois domicilié(e) R.N 124 - Cidex 1579, 31490 LEGUEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 579 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centrale Toulousaine des Bois - France.

La marque EXOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXOFORM est expirée depuis le 19 janvier 2005.

SA Centrale Toulousaine des Bois a également déposé les autres marques suivantes : EXOPLY , EXOFILM


SA Centrale Toulousaine des Bois - R.N 124 - Cidex 1579, 31490 LEGUEVIN - France - SIREN 327579777


Centrale Toulousaine des Bois - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Meubles; glaces (miroirs); cadres; panneaux de particules de bois, panneaux de fibres de bois, panneaux lattés en bois, panneaux de contreplaqués multiplis en bois, panneaux mélaminés.Eléments (meubles); pannes; parquets et lambris, moulures de décoration, lames de volet, produits en bois non compris dans d'autres classes, bois mi-ouvrés, bois façonnés; placages

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.