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Marques déposées par la société SA CEGEMA
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KATPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KATPAT
SA CEGEMA

Numéro de dépôt :
95577266
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque KATPAT

Déposée le 15 juin 1995 par la société SA CEGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KATPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société SA CEGEMA domicilié(e) 679, Avenue du Dr Julien Lefèbvre, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 966 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CEGEMA - France.

La marque KATPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATPAT est expirée depuis le 15 juin 2005.


SA CEGEMA - 679, Avenue du Dr Julien Lefèbvre, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 378966485


SA CEGEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Produits vétérinaires Colliers et laisses pour animaux Assurances

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.