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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CAVE DU HAUT POITOU
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LES VIGNES DE CHARLES MARTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIGNES DE CHARLES MARTEL
SA CAVE DU HAUT POITOU SA

Numéro de dépôt :
1283817
Date de dépôt :
07/09/1984
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
07/09/2014
LES VIGNES DE CHARLES MARTEL de SA CAVE DU HAUT POITOU

Présentation de la marque LES VIGNES DE CHARLES MARTEL

Déposée le 7 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SA CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « LES VIGNES DE CHARLES MARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU (dossier no 2268003) - 86170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 461 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU (dossier no 2268003) - 86170 - France.

La marque LES VIGNES DE CHARLES MARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VIGNES DE CHARLES MARTEL est expirée depuis le 7 septembre 2014.

SA CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSIONNANTE , HERITAGE , AMPHORA , LA COLLECTION DES MAITRES , LES VIGNERONS D'ALIENOR , LES MARTINETS , FRANCOIS DE BLOSSAC , AMPHORE , FIE , LA SURPRENANTE


SA CAVE DU HAUT POITOU SA - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU (dossier no 2268003) - 86170 - France - SIREN 402461958


SA CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU (dossier no 2268003) - 86170 - France


Renouvellement avec limitation le 30 juin 2004 n°2036994 - Publication au BOPI 2004-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription le 29 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208435 - Publication au BOPI 1996-10-29

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268003 - Publication au BOPI 2004-06-30

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613019 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628036 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Vins.