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Marques déposées par la société SA CAVE DU HAUT POITOU
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LES MARTINETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MARTINETS
SA CAVE DU HAUT POITOU

Numéro de dépôt :
3286836
Date de dépôt :
08/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2014
LES MARTINETS de SA CAVE DU HAUT POITOU

Présentation de la marque LES MARTINETS

Déposée le 8 avril 2004 par la société SA CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MARTINETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société SA CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 461 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc DUVERNAY S.A. CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France.

La marque LES MARTINETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARTINETS est expirée depuis le 8 avril 2014.

SA CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSIONNANTE , HERITAGE , AMPHORA , LA COLLECTION DES MAITRES , LES VIGNERONS D'ALIENOR , FRANCOIS DE BLOSSAC , AMPHORE , FIE , LES VIGNES DE CHARLES MARTEL , LA SURPRENANTE


SA CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France - SIREN 402461958


Monsieur Jean-Marc DUVERNAY S.A. CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613019 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628036 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

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