Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COLLECTION DES MAITRES
SA CAVE DU HAUT POITOU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98727555
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque LA COLLECTION DES MAITRES

Déposée le 8 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SA CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COLLECTION DES MAITRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32, Rue Plault, 86170 NEUVILLE DE POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 461 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet OTTAVY Charles Avocat à la Cour - France.

La marque LA COLLECTION DES MAITRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COLLECTION DES MAITRES est expirée depuis le 8 avril 2008.

SA CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSIONNANTE , HERITAGE , AMPHORA , LES VIGNERONS D'ALIENOR , LES MARTINETS , FRANCOIS DE BLOSSAC , AMPHORE , FIE , LES VIGNES DE CHARLES MARTEL , LA SURPRENANTE


SA CAVE DU HAUT POITOU (Société Anonyme) - 32, Rue Plault, 86170 NEUVILLE DE POITOU - France - SIREN 402461958


Cabinet OTTAVY Charles Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Boissons alcooliques (A l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux-de-vie d'appellation d'origine.