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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CAVE DU HAUT POITOU
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L'AROMANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AROMANTE
SA CAVE DU HAUT POITOU SA

Numéro de dépôt :
98727554
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018

Présentation de la marque L'AROMANTE

Déposée le 8 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SA CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AROMANTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU (dossier no 2365542) - 86170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 461 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU (dossier no 2365542) - 86170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AROMANTE est expirée depuis le 8 avril 2018.

SA CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSIONNANTE , HERITAGE , AMPHORA , LA COLLECTION DES MAITRES , LES VIGNERONS D'ALIENOR , LES MARTINETS , FRANCOIS DE BLOSSAC , AMPHORE , FIE , LES VIGNES DE CHARLES MARTEL


SA CAVE DU HAUT POITOU SA - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU (dossier no 2365542) - 86170 - France - SIREN 402461958


SA CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU (dossier no 2365542) - 86170 - France


Renouvellement avec limitation le 28 février 2008 n°2365542 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613019 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628036 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Vins.