Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERITAGE
SA CAVE DU HAUT POITOU

Numéro de dépôt :
3055457
Date de dépôt :
29/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2010

Présentation de la marque HERITAGE

Déposée le 29 septembre 2000 par la société SA CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la société SA CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32, rue Alphonse Plault, 86170 NEUVILLE DE POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 461 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats - France.

La marque HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE est expirée depuis le 29 septembre 2010.

SA CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSIONNANTE , AMPHORA , LA COLLECTION DES MAITRES , LES VIGNERONS D'ALIENOR , LES MARTINETS , FRANCOIS DE BLOSSAC , AMPHORE , FIE , LES VIGNES DE CHARLES MARTEL , LA SURPRENANTE


SA CAVE DU HAUT POITOU - 32, rue Alphonse Plault, 86170 NEUVILLE DE POITOU - France - SIREN 402461958


FIDAL Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Vins.