Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEL PEARLS
SA CATTEAU

Numéro de dépôt :
95559294
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque MIEL PEARLS

Déposée le 14 février 1995 par la société SA CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « MIEL PEARLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société SA CATTEAU domicilié(e) 45 RUE D'ISBERGUES, 62120 AIRE SUR LA LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CATTEAU Monsieur Philippe NOEL - France.

La marque MIEL PEARLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL PEARLS est expirée depuis le 14 février 2005.

SA CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : NECK , CEDIMARCHE , LES SELECTIONS DU GLACIER , MINI MOMES , CHOCO CRUNCHIES , LES SELECTIONS DU TRAITEUR , CHARM , SELECTION DU PECHEUR , "TOUT PRES TOUT FRAIS" , DORAY L'AUTHENTIQUE


SA CATTEAU - 45 RUE D'ISBERGUES, 62120 AIRE SUR LA LYS - France - SIREN 576280101


SA CATTEAU Monsieur Philippe NOEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, préparations faites de céréales au miel, pain, pâtisserie au miel, confiserie au miel, glaces comestibles au miel, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces au miel (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir, céréales pour petit déjeuner au miel