Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SELECTIONS DU CREMIER
SA CATTEAU

Numéro de dépôt :
92432090
Date de dépôt :
26/08/1992
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
26/08/2002

Présentation de la marque LES SELECTIONS DU CREMIER

Déposée le 26 août 1992 par la société SA CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « LES SELECTIONS DU CREMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société SA CATTEAU domicilié(e) 45 Rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CATTEAU Monsieur Pierre BAILLY - France.

La marque LES SELECTIONS DU CREMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SELECTIONS DU CREMIER est expirée depuis le 26 août 2002.

SA CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : NECK , CEDIMARCHE , LES SELECTIONS DU GLACIER , MINI MOMES , CHOCO CRUNCHIES , LES SELECTIONS DU TRAITEUR , CHARM , SELECTION DU PECHEUR , "TOUT PRES TOUT FRAIS" , DORAY L'AUTHENTIQUE


SA CATTEAU - 45 Rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France - SIREN 576280101


SA CATTEAU Monsieur Pierre BAILLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Coulommiers