Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA CATTEAU
/
LE HAMEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HAMEAU
SA CATTEAU

Numéro de dépôt :
94547071
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque LE HAMEAU

Déposée le 22 novembre 1994 par la société SA CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « LE HAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la société SA CATTEAU domicilié(e) 45 RUE D'ISBERGUES, 62120 AIRE SUR LA LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CATTEAU Monsieur Philippe NOEL - France.

La marque LE HAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HAMEAU est expirée depuis le 22 novembre 2004.

SA CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : NECK , CEDIMARCHE , LES SELECTIONS DU GLACIER , MINI MOMES , CHOCO CRUNCHIES , LES SELECTIONS DU TRAITEUR , CHARM , SELECTION DU PECHEUR , "TOUT PRES TOUT FRAIS" , DORAY L'AUTHENTIQUE


SA CATTEAU - 45 RUE D'ISBERGUES, 62120 AIRE SUR LA LYS - France - SIREN 576280101


SA CATTEAU Monsieur Philippe NOEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Beurre.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.