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Marques déposées par la société SA CATTEAU
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HONEY CRUNCHIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONEY CRUNCHIES
SA CATTEAU

Numéro de dépôt :
95579877
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque HONEY CRUNCHIES

Déposée le 3 juillet 1995 par la société SA CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « HONEY CRUNCHIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société SA CATTEAU domicilié(e) 45 RUE D'ISBERGUES, 62120 AIRE SUR LA LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CATTEAU Monsieur Philippe NOEL - France.

La marque HONEY CRUNCHIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONEY CRUNCHIES est expirée depuis le 3 juillet 2005.

SA CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : NECK , CEDIMARCHE , LES SELECTIONS DU GLACIER , MINI MOMES , CHOCO CRUNCHIES , LES SELECTIONS DU TRAITEUR , CHARM , SELECTION DU PECHEUR , "TOUT PRES TOUT FRAIS" , DORAY L'AUTHENTIQUE


SA CATTEAU - 45 RUE D'ISBERGUES, 62120 AIRE SUR LA LYS - France - SIREN 576280101


SA CATTEAU Monsieur Philippe NOEL - France


Inscription le 30 juin 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°239463 - Publication au BOPI 1997-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

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