Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORAY
SA CATTEAU

Numéro de dépôt :
95579878
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque DORAY

Déposée le 3 juillet 1995 par la société SA CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « DORAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société SA CATTEAU domicilié(e) 45 RUE D'ISBERGUES, 62120 AIRE SUR LA LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CATTEAU Monsieur Philippe NOEL - France.

La marque DORAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORAY est expirée depuis le 3 juillet 2005.

SA CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : NECK , CEDIMARCHE , LES SELECTIONS DU GLACIER , MINI MOMES , CHOCO CRUNCHIES , LES SELECTIONS DU TRAITEUR , CHARM , SELECTION DU PECHEUR , "TOUT PRES TOUT FRAIS" , DORAY L'AUTHENTIQUE


SA CATTEAU - 45 RUE D'ISBERGUES, 62120 AIRE SUR LA LYS - France - SIREN 576280101


SA CATTEAU Monsieur Philippe NOEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.