Déposée le 21 juillet 1995 par SA CASINO DE TROUVILLE OU SACT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIEUX CARRE BISTROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est SA CASINO DE TROUVILLE OU SACT, domicilié(e) Place du Maréchal Foch, 14360 TROUVILLE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque VIEUX CARRE BISTROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA CASINO DE TROUVILLE OU SACT - Place du Maréchal Foch, 14360 TROUVILLE SUR MER - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes), à savoir, essuie-mains en papier, papier hygiénique, dessous de chopes de bière en papier ou en carton, linges de tables en papier, ronds de table en papier, serviettes de tables en papier, tapis de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier d'emballage, tubes en carton; photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles); articles de papeterie; affiches, affichettes, dépliants, plaquettes, brochures, périodiques, calendriers, cartes, cartonnages, catalogues, guides, journaux, revues, blocs, autocollants, papier-à-lettres, cartes postales, stylos, matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), à savoir, sacs, sachets, pochettes, films et feuilles d'emballage en matière plastique; cartes à jouer, clichés, timbres commémoratifs, atlas, livres, revues, cartes routières, marque-pages en papier ou en carton, signets, porte-crayons, menus, étiquettes en papier pour le vin, crayons, étiquettes non en tissus, sacs en papier, bagues à cigare, décalcomanies, dessous de verres et de carafes en papier; serviettes de tables, nappes, napperons en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier.Divertissements; organisation de concours en matière d'éducation et en matière de divertissements; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, réservation de places pour spectacles, production de spectacles; music-hall, services d'orchestres, concerts, spectacles; organisation de soirées et de dîners à thèmes. Restauration; services de traiteur; cafés, restaurants, bars, cafétérias; clubs de fidélisation, clubs de rencontre
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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