Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ALPHACARS
SA CARS CHARBONNEL

Numéro de dépôt :
97705042
Date de dépôt :
13/11/1997
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
13/11/2007

Présentation de la marque A ALPHACARS

Déposée le 13 novembre 1997 par la société SA CARS CHARBONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « A ALPHACARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la société SA CARS CHARBONNEL domicilié(e) ZI Tivoli, 37600 LOCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 923 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Jean RAFFESTIN Avocat - France.

La marque A ALPHACARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ALPHACARS est expirée depuis le 13 novembre 2007.


SA CARS CHARBONNEL - ZI Tivoli, 37600 LOCHES - France - SIREN 347923039


FIDAL Jean RAFFESTIN Avocat - France


Inscription le 2 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408581 - Publication au BOPI 2005-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Transport de personnes. Agence de tourisme et de voyages, réservation de places, à l'exception de chambres d'hôtel Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.