Déposée le 23 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) SA CARNEAU FRERES EUROGAZON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « MINIFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CARNEAU FRERES EUROGAZON domicilié(e) 26 Rue Léon Rudent,59310 ORCHIES - 59310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.
La marque MINIFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA CARNEAU FRERES EUROGAZON société anonyme - 26 Rue Léon Rudent,59310 ORCHIES - 59310 - France - SIREN 045750627
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59000 LILLE - 59000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Inscription le 21 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508423 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, produits fertilisants. Graines (semences) ; gazon naturel ; plantes et fleurs naturelles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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